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Repos: Circulaires aux contreparties dans des pensions de titres

Guide de participation

Le marché repo en francs suisses – guide de participation (en allemand)
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Le marché repo en francs suisses – guide de participation (en anglais)
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Ouverture ou modification d'une limite au titre de la facilité pour resserrements de liquidités

Marche à suivre en vue de l'ouverture d'une limite au titre de la facilité pour resserrements de liquidités (FRL)
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Demande d’attribution ou de modification d’une limite au titre de la facilité pour resserrements de liquidités
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Circulaires

Assurances admises à participer au marché des pensions de titres, Egalité de traitement en matière d'impôt anticipé
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La Banque nationale suisse choisit une nouvelle plate-forme de négoce pour l’exécution des opérations de politique monétaire
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La Banque nationale adapte sa politique en matière de titres éligibles à la nouvelle ordonnance sur les liquidités
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Adaptation des procédures afférentes aux facilités permanentes de la Banque nationale suisse
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Archive des circulaires

2003

Circulaire: Pensions de titres au taux lombard
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Circulaire: Pensions de titres contre francs suisses – nouveau «SNB GC Basket»
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Circulaire: Pensions de titres contre francs suisses – «SNB GC Basket»
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Circulaire: Pensions de titres contre francs suisses avec la Banque nationale suisse - Garde de titres libellés en monnaies étrangères et émis par des débiteurs domiciliés dans les pays de l'UE
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2004

Circulaire: La BNS administrera la composition des paniers de tous les titres éligibles dans les pensions de titres avec elle
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Circulaire: Titres admis par la BNS dans ses pensions – Extension par l'entrée d'emprunts d'Etat néerlandais
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Circulaire: Directives générales de la Banque nationale suisse sur ses instruments de politique monétaire / Introduction de la facilité pour resserrements de liquidités
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Circulaire: Facilité pour resserrements de liquidités – Passage des crédits lombard traditionnels aux pensions de titres au taux spécial, avec dépôt de couverture «BNS» à la SIS
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2005

Circulaire: Extension des titres admis par la BNS dans ses pensions
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Circulaire: Modification des dispositions régissant les liquidités (art. 16 OB)
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Circulaire: Simplification de la procédure appliquée aux recours à la facilité pour resserrements de liquidités (pensions de titres au taux spécial)
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2006

Circulaire: Modification de la structure des paniers et extension du cercle des titres admis par la BNS dans ses pensions
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2007

Circulaire: Facilité intrajournalière - Obtention de liquidités par Direct Hit
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Circulaire: Titres admis par la BNS dans ses pensions - nouvelle définition
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