Droit d'auteur/copyright ©

La Banque nationale suisse (BNS) respecte tous les droits de tiers, notamment ceux qui concernent des œuvres susceptibles de bénéficier de la protection du droit d'auteur (informations ou données, libellés et présentations, dans la mesure où ils ont un caractère individuel).

La BNS met à disposition, sur son site Internet, des informations et des données. Ces informations et données peuvent être non seulement enregistrées, mais aussi, avec indication de la source, traduites, transmises ou employées de toute autre manière conforme aux dispositions, tant que cela reste à des fins non commerciales. Des liens vers le site de la BNS sont autorisés. Ils doivent cependant éviter dans tous les cas de donner l'impression fausse ou trompeuse qu'il existe des relations d'affaires ou d'un autre genre avec la BNS.

Dans la mesure où les informations et les données proviennent manifestement de sources tierces, il appartient à l'utilisateur de ces informations et de ces données de respecter d'éventuels droits d'auteur et de se procurer lui-même, auprès des sources tierces, les autorisations en vue de leur utilisation.