Le trafic des paiements est l'épine dorsale d'une économie moderne. Sans un trafic des paiements fonctionnel, il est aujourd'hui pratiquement impossible de vendre ou d'acheter un bien, ni de commander ou de fournir un service.

Sous l'angle macroéconomique, la résilience et l'efficience constituent des objectifs majeurs du trafic des paiements. Les moyens de paiement doivent être sûrs et, dans la mesure du possible, toujours disponibles; ils doivent en outre être techniquement fiables et largement acceptés. De plus, un bon rapport coûts/bénéfices est souhaitable.

Sur le plan économique, le trafic des paiements se caractérise par des effets de réseau et des économies d'échelle. Ces spécificités peuvent entraîner une forte concentration du marché sur certaines plates-formes. C'est en particulier le cas du marché des réseaux de paiement, qui met en relation deux groupes d'utilisateurs différents (marché dit "biface"). Il est donc judicieux d'envisager des mesures pour renforcer la concurrence sur ce marché. Un moyen important pour y parvenir consiste à abaisser, grâce à des interfaces ouvertes, les obstacles d'accès auxquels sont confrontés les nouveaux acteurs.

Aussi la BNS encourage-t-elle, dans le cadre de son mandat, les initiatives permettant à de nouveaux prestataires de raccorder leurs services aux systèmes d'autres acteurs. Le projet Instant Payments Bridge, qui vise à fournir un accès technique à l'infrastructure de règlement des paiements instantanés en est un exemple. Un autre projet consiste à examiner une connexion entre les systèmes de règlement suisse et européen pour permettre les paiements instantanés entre les deux espaces monétaires.

Mesdames et Messieurs,

Comment avez-vous payé votre repas ce midi? En espèces, par carte ou avec votre portable - sans contact, en plaçant votre dispositif à proximité d'un terminal de paiement ou en scannant un code QR? La plupart du temps, votre décision dépend à la fois de vos préférences personnelles et du point de vente, mais aussi de facteurs économiques et technologiques.

Mon collègue Thomas Moser et moi-même nous réjouissons d'évoquer avec vous ce soir les aspects techniques et économiques du trafic des paiements. Nous présenterons ces aspects sous un angle macroéconomique et aborderons les défis à relever pour garantir un trafic des paiements efficient et résilient. Enfin, nous parlerons du rôle de la BNS dans ce domaine et des mesures qu'elle met en oeuvre pour faire face aux défis que je viens de mentionner.

Habitudes de paiement de la population suisse aux points de vente

Commençons par les habitudes de paiement dans les commerces. Les enquêtes réalisées par la BNS sur l'utilisation des moyens de paiement montrent que les habitudes des ménages pour ce type de paiements ont fortement changé ces dernières années. Comme vous pouvez le voir sur le graphique, près de 30% des paiements aux points de vente sont réglés en espèces, environ 50% par carte de débit ou de crédit et approximativement 20% au moyen des applications de paiement. Si l'on considère l'évolution dans le temps, on constate que la part des transactions en numéraire, un moyen de paiement vieux de plusieurs milliers d'années, a reculé. La part des paiements par carte bancaire, dont l'existence remonte à un demi-siècle, n'a quant à elle guère évolué. La progression la plus rapide a été enregistrée par les applications de paiement, qui n'existent que depuis une dizaine d'années.

Lorsque nous réglons nos achats, nous réfléchissons rarement aux technologies qui sous-tendent le processus de paiement. Nous ne pensons pas non plus aux mécanismes économiques ni à la façon dont ceux-ci influencent le marché des paiements ou notre choix du moyen de paiement. Pour rendre les choses plus tangibles, je vous propose de commencer par examiner les rouages du trafic des paiements sans numéraire.

Aspects techniques et économiques du trafic des paiements sans numéraire

La principale différence entre une transaction en espèces et une transaction sans numéraire réside dans le fait que, dans le premier cas, un actif physique est directement transféré d'une personne à l'autre, tandis que, dans le second cas, les paiements sont effectués par voie électronique, en passant par des intermédiaires. La présente diapositive fournit un aperçu des acteurs impliqués dans une transaction sans numéraire. Dans notre exemple, on trouve:

• La cliente, qui règle ses achats par carte (à gauche).
• Le commerce, qui reçoit le paiement par carte (à droite).
• Les prestataires de services (en bleu foncé), que l'on divise en deux catégories selon les services qu'ils proposent. Les prestataires du côté de la cliente sont appelés "émetteurs". Ils émettent des cartes ou proposent des applications de paiement pour la clientèle. Les prestataires du côté du commerce sont appelés "acquéreurs". Ils mettent à disposition des commerces le terminal qui leur permet de recevoir les paiements effectués par carte ou à l'aide d'applications mobiles.
• Les réseaux de paiement¹ (en jaune), qui servent d'intermédiaires entre les émetteurs et les acquéreurs et qui sont responsables des flux d'informations. Leurs logos figurent sur de nombreux terminaux de paiement à la caisse des magasins, afin d'indiquer les réseaux de paiement acceptés pour les transactions. Les principaux réseaux de paiement en Suisse sont Mastercard, PostFinance, TWINT et Visa.

Tous ces acteurs interviennent dans le processus de paiement lorsque notre cliente décide d'utiliser les moyens de paiement sans numéraire pour régler ses achats sur place. Venons-en maintenant aux aspects techniques, toujours en nous basant sur l'exemple de la cliente qui utilise sa carte pour régler ses achats.

Lorsque la cliente pose sa carte sur le terminal de paiement, celui-ci envoie immédiatement une demande au réseau de paiement par l'intermédiaire de l'acquéreur. Le réseau de paiement contacte ensuite l'émetteur pour savoir si le paiement peut être effectué. L'émetteur transmet cette demande à la banque de la cliente qui valide ou non le paiement. Si le paiement est autorisé, l'émetteur en informe le réseau de paiement, qui transmet la confirmation à l'acquéreur. La transaction s'arrête là pour la cliente et le magasin.

Le transfert du montant de la transaction n'a lieu que plus tard. En règle générale, le transfert prend un jour, mais dans les cas extrêmes, il peut aussi prendre un mois. La banque de la cliente (en bleu clair), transfère le montant de la transaction à la banque du commerce par l'intermédiaire de l'infrastructure de règlement. En Suisse, de tels paiements interbancaires sont traités à l'aide du système Swiss Interbank Clearing (système SIC), géré par la société SIC SA sur mandat de la BNS.

Voilà pour ce qui est des aspects techniques. Venons-en à présent aux aspects économiques et examinons les forces du marché qui façonnent le trafic des paiements sans numéraire.

Prenons cette fois une version simplifiée de notre schéma et concentrons-nous sur les réseaux de paiements (en jaune) et l'infrastructure de règlement (en vert), qui constituent les plates-formes par l'intermédiaire desquelles les acteurs représentés en bleu s'échangent des informations ou procèdent à des paiements. Le flux d'informations entre ces acteurs est géré par les réseaux de paiement, qui traitent les transactions de la clientèle. Le transfert du montant (flux d'argent) entre les banques est quant à lui assuré par l'infrastructure de règlement.

Aussi bien la zone marquée en jaune que celle marquée en vert sont sujettes à des effets de réseau et à des économies d'échelle. L'effet de réseau désigne un mécanisme où l'attractivité d'un produit ou d'un service augmente avec le nombre de personnes qui l'utilisent. Une forte augmentation du nombre d'utilisateurs, et donc des transactions dans notre cas, entraîne à son tour des économies d'échelle. En effet, le développement et l'entretien des infrastructures permettant l'exécution des transactions engendrent des coûts fixes élevés, alors que le coût unitaire de transaction est très bas. Lorsque l'on répartit les coûts fixes sur un grand nombre de transactions, on voit donc le coût unitaire moyen diminuer. Ces deux effets peuvent provoquer une forte concentration du marché, voire une situation de monopole.

Il convient toutefois de noter que du point de vue économique, il existe une différence importante entre l'infrastructure de règlement et les réseaux de paiements. L'infrastructure de règlement est une plate-forme qui met en relation des groupes d'utilisateurs de même type: des banques. Les réseaux de paiements réunissent quant à eux deux groupes d'utilisateurs distincts. La clientèle d'un côté, et les commerces, de l'autre. Cela correspond à ce qu'on appelle en économie un "marché biface", qui met en relation deux groupes d'utilisateurs distincts.

Regardons maintenant de plus près les effets d'un marché biface sur les incitations et sur la formation des prix.

Sur un marché biface, il existe des interdépendances entre les groupes d'utilisateurs: plus un réseau de paiement est populaire auprès des commerces, plus il sera utile à la clientèle; et plus la clientèle est nombreuse, plus le réseau de paiement deviendra attrayant pour les commerces. Cette interdépendance et les caractéristiques différentes de chacun des deux groupes d'utilisateurs permettent au réseau de paiement de maximiser ses bénéfices en traitant différemment ces deux groupes en termes de tarification².

Les personnes titulaires de cartes de crédit en ont sûrement déjà fait l'expérience: elles sont non seulement exemptées des frais de transaction, mais bénéficient aussi à chaque utilisation d'avantages qui peuvent prendre la forme de points de fidélité, de remises différées (cashbacks) ou de prestations d'assurance³. Les coûts de ces avantages sont inclus dans les frais prélevés pour chaque transaction auprès des commerces⁴.

Les commerçants quant à eux compensent ces frais en augmentant légèrement les prix pour l'ensemble de leur clientèle, indépendamment du moyen de paiement choisi, ou en économisant ailleurs⁵.

Prenons un exemple concret. Admettons que Thomas et moi allions prendre un expresso. Thomas paie par carte de débit, tandis que moi, j'utilise une carte de crédit qui m'offre des miles aériens à chaque paiement. Pour financer ces miles, le propriétaire du café doit s'acquitter, pour mon paiement, de frais plus élevés que pour le paiement de Thomas. Ces frais sont pris en compte dans le prix de l'expresso. Mais comme Thomas et moi payons tous les deux le même prix, Thomas participe indirectement au financement de mes miles. Pour les réseaux de paiement, les avantages constituent un moyen approprié d'attirer et de fidéliser la clientèle. D'un point de vue macroéconomique, cela peut toutefois s'avérer inefficient.

Que signifient ces considérations économiques pour le système de paiement idéal?

Caractéristiques d'un système de paiement optimal du point de vue macroéconomique

Le trafic des paiements est l'épine dorsale d'une économie moderne. Sans un trafic des paiements fonctionnel, il est aujourd'hui pratiquement impossible de vendre ou d'acheter un bien, ni de commander ou de fournir un service. Sous l'angle macroéconomique, la résilience constitue de ce fait un objectif majeur du trafic des paiements. Les moyens de paiement doivent être sûrs et, dans la mesure du possible, toujours disponibles; ils doivent en outre être techniquement fiables et largement acceptés. De plus, la résilience du système découle de la redondance: si un moyen de paiement (tel qu'une carte de débit) fait défaut, il convient de disposer d'une solution de repli (telle que le numéraire) afin de pouvoir procéder à la transaction souhaitée.

Grâce à son indépendance vis-à-vis des technologies électroniques, le numéraire contribue de façon décisive à la résilience du système. Conformément à son mandat, la Banque nationale assure l'approvisionnement en numéraire, et nous sommes convaincus que le numéraire continuera d'être recherché à l'avenir. C'est pourquoi nous travaillons à une nouvelle série de billets de banque, qui devrait être mise en circulation dans les années 2030.

L'efficience est le deuxième objectif majeur du trafic des paiements. Mais qu'entendons-nous par-là? Du point de vue de la clientèle, le trafic des paiements doit avoir un bon rapport coûts/bénéfices, c'est-à-dire être bon marché, offrir des solutions de repli et être sûr. En outre, la clientèle apprécie les programmes de fidélité, mais les coûts supportés par les commerces doivent être pris en compte lors de l'évaluation de l'efficience macroéconomique.

Nous en venons donc à la question de savoir comment rendre le trafic des paiements efficient. Une forte concurrence permet-elle d'y parvenir?

Concurrence et efficience dans le trafic des paiements sans numéraire

La réponse à cette question est à la fois oui et non.

La concurrence au niveau des prestataires de services - c'est-à-dire entre les banques, entre les émetteurs et entre les acquéreurs (voir les zones en bleu du schéma) est souhaitable pour garantir l'efficience du trafic des paiements. Ces acteurs se trouvent à l'interface entre la clientèle et les commerces. Le large choix en matière de modes de paiement et la pression concurrentielle intense favorisent l'obtention d'un bon rapport coûts/bénéfices.

À l'inverse, l'infrastructure centralisée de règlement (la zone en vert sur le schéma) peut être considérée comme un monopole naturel, en raison des économies d'échelle et des effets de réseau. D'un point de vue macroéconomique, l'efficience est maximale s'il n'existe qu'un seul prestataire auquel sont raccordées toutes les entités y recourant, en l'occurrence les banques. La Banque nationale a confié l'exploitation de l'infrastructure de règlement à SIC SA dans le but de prévenir tout abus de position de monopole.

En ce qui concerne les réseaux de paiement (en jaune sur le schéma), ni un monopole ni un marché où la concurrence est trop forte ne sont souhaitables. Passons à la diapositive suivante pour les explications détaillées.

Sur cette diapositive, l'axe horizontal représente le degré de concurrence, et l'axe vertical, le degré d'efficience.

Les marchés bifaces tendent à présenter une forte concentration du fait de leur structure économique. Dès qu'un prestataire atteint un seuil critique de popularité, il attire encore plus de monde en raison de la puissance des effets de réseau. D'un point de vue macroéconomique, l'exploitation de tels effets est favorable. Les économies d'échelle produisent elles aussi leurs effets. De plus, si le marché présente une forte concentration, les prestataires sont moins incités, pour attirer et fidéliser la clientèle, à proposer des avantages préjudiciables à l'efficience du système de paiement.

En revanche, une concurrence accrue favorise l'innovation et le développement de moyens de paiement supplémentaires. Cela renforce en outre l'orientation clientèle des prestataires. Si les prestataires sont nombreux à fournir une offre, il est plus facile de changer de moyen de paiement en cas de problèmes techniques. Ainsi, la concurrence accroît la résilience du trafic des paiements.

Pour garantir un trafic des paiements à la fois efficient et résilient, les réseaux de paiement ne doivent se trouver ni en situation de monopole, ni en situation de concurrence parfaite. Une concurrence équilibrée est toutefois souhaitable du point de vue macroéconomique. Étant donné que les forces économiques ont tendance à favoriser la formation de monopoles, il est judicieux d'envisager des mesures visant à renforcer la concurrence.

Mais comment peut-on renforcer la concurrence sur un marché biface et améliorer en même temps l'efficience du trafic des paiements?

Pour renforcer la concurrence, il y a d'abord le vecteur juridique, au travers des prescriptions légales en la matière. Dans ce domaine, un sujet fait l'objet d'intenses discussions entre les autorités suisses et les acteurs du marché. Il s'agit du montant et de la répartition des frais prélevés par les réseaux de paiement. Des dispositions réglementaires concernant ces frais peuvent contribuer à améliorer l'efficience.

Une autre façon d'accroître la concurrence est d'abaisser les obstacles auxquels doivent faire face les nouveaux acteurs du marché. Compte tenu du grand nombre d'intervenants dans le trafic des paiements, il est essentiel que les interfaces permettant d'y accéder soient ouvertes. Cela permet à de nouveaux prestataires d'intégrer le processus de paiement, en mettant en relation leurs services avec ceux d'autres acteurs. C'est ce qu'on appelle l'interopérabilité.

Où trouve-t-on ces interfaces? Dans les commerces, par exemple. Le terminal de paiement est une interface entre la clientèle, l'acquéreur et le réseau de paiement. Si cette interface est entièrement ouverte, le commerce peut proposer à sa clientèle un grand choix de possibilités de paiement. En revanche, il peut aussi arriver qu'un terminal permette uniquement de scanner, par exemple, le code QR d'un réseau de paiement déterminé. L'interface serait ainsi fermée aux autres réseaux, ce qui limiterait la concurrence.

Un autre exemple est l'interface de communication en champ proche (CCP). Il s'agit d'une technologie permettant une connexion sans contact entre deux appareils, par exemple entre un portable et un terminal de paiement se trouvant à la caisse d'un commerce. Le système d'exploitation du portable peut bloquer l'accès à cette interface pour certaines applications, ou prélever des frais pour l'utilisation de l'interface CCP. Dans les deux cas, il s'agit d'une restriction de la concurrence.

Du point de vue macroéconomique, il conviendrait de réduire ces obstacles et de faciliter l'interopérabilité.

Tâches incombant à la banque centrale et initiatives de la BNS

Avant de conclure, nous aimerions évoquer le rôle incombant à la Banque nationale dans le trafic des paiements.

Dans le cadre de son mandat légal, la Banque nationale facilite et assure le bon fonctionnement des systèmes de paiement sans numéraire. Pour ce qui est des paiements interbancaires, le système SIC permet un règlement en monnaie de banque centrale. La Banque nationale favorise le recours à celle-ci, y compris pour le trafic des paiements de la clientèle, c'est-à-dire ceux des ménages et des entreprises. Nous accroissons ainsi la résilience et l'efficience du trafic des paiements en Suisse.

En outre, nous contribuons de différentes manières à l'interopérabilité du trafic des paiements. Permettez-nous de vous donner trois exemples.

D'abord notre politique d'accès, bien établie et qui a fait ses preuves. Elle consiste à établir les règles qui définissent les acteurs pouvant effectuer des paiements directement en monnaie de banque centrale. Par rapport à d'autres banques centrales, la BNS poursuit une politique d'accès très ouverte. Son approche se fonde sur différents principes: les établissements qui présentent des fonctions économiques et des profils de risque comparables peuvent recourir au système SIC, pour autant qu'ils remplissent les conditions fixées⁶. Il peut s'agir de banques, mais aussi d'entreprises fintech au bénéfice d'une licence. Nous entendons ainsi favoriser la concurrence.

Ensuite, nous avons l'Instant Payments Bridge, un nouveau projet destiné à accroître l'interopérabilité dans le trafic des paiements. Il y a un an, à l'occasion de l'apéritif "Marché monétaire" tenu à Zurich, nous nous étions penchés sur les paiements instantanés. Ceux-ci permettent des virements de compte à compte en quelques secondes, 24 heures sur 24. À l'heure actuelle, il n'est pas encore possible d'effectuer de tels paiements à la caisse d'un commerce. L'Instant Payments Bridge devrait y remédier. Il permettra aux prestataires de solutions de paiement de disposer d'un accès technique à l'infrastructure de règlement des paiements instantanés. Nous insistons sur le terme "accès technique", car les banques continueraient d'avoir le contrôle sur le règlement des paiements.

Mentionnons enfin l'existence d'un projet d'interconnexion: en collaboration avec la Banque centrale européenne, nous examinons comment les systèmes de règlement suisse et européen et leurs services respectifs de paiement instantané peuvent être connectés entre eux. Une telle interconnexion permettrait d'effectuer des paiements instantanés entre les deux espaces monétaires. L'interopérabilité et la rapidité du trafic international des paiements s'en trouveraient renforcées.

En menant une politique d'accès ouverte et par ses projets d'Instant Payments Bridge et d'interconnexion, la Banque nationale améliore de manière ciblée l'interopérabilité et abaisse les obstacles auxquels font face les nouveaux acteurs du marché des paiements. Nous renforçons ainsi l'efficience et la résilience du trafic des paiements, aussi bien dans le contexte suisse que dans les transactions avec l'étranger.

Conclusion

Avant de conclure cet exposé, permettez-nous de revenir à notre point de départ. Les enquêtes sur les moyens de paiement menées par la BNS montrent que les habitudes de paiement changent en Suisse. Les espèces demeurent importantes, mais les moyens de paiement sans numéraire jouissent d'une popularité croissante.

Le trafic des paiements sans numéraire dépend de mécanismes techniques et économiques complexes. Dans ce contexte, comment la BNS peut-elle améliorer l'efficience et la résilience du trafic des paiements dans le cadre de son mandat? À quoi devons-nous prendre garde? Le dialogue avec les différents acteurs du marché revêt ici une grande importance. Dans cet esprit, nous avons le plaisir de répondre à vos questions et nous nous réjouissons de la discussion qui va suivre.