Repos: Circulaires aux contreparties dans des pensions de titres Guide de participation Le marché repo en francs suisses - guide de participation (en anglais) www.six-group.com Ouvrir le lien Ouverture ou modification d'une limite au titre de la facilité pour resserrements de liquidités Marche à suivre en vue de l'ouverture d'une limite au titre de la facilité pour resserrements de liquidités (FRL) PDF Demande d'attribution ou de modification d'une limite au titre de la facilité pour resserrements de liquidités PDF Circulaires Arrêt des appels d'offres pour pensions de titres à taux fixe destinées à résorber des liquidités 16.01.2023 PDF Recours aux pensions de titres indexées sur le taux directeur de la BNS 24.11.2022 PDF La BNS émet des Bons de la BNS (propres titres de créance) et recourt à des pensions de titres pour résorber des liquidités 22.09.2022 PDF Marché des pensions de titres: participation des placements collectifs de capitaux, Egalité de traitement en matière d'impôt anticipé 18.05.2022 PDF Pensions de titres indexées sur le taux directeur de la BNS 29.03.2022 PDF Exclusion des obligations à taux variable basées sur le Libor des titres admis par la BNS dans ses pensions 17.12.2020 PDF Adaptation du taux spécial et injection ponctuelle de liquidités au moyen d'opérations d'open market 29.06.2020 PDF Actualisation des critères pour l'admission de titres par la BNS dans ses pensions 03.02.2020 PDF Actualisation des critères pour l'admission de titres par la BNS dans ses pensions 13.06.2019 PDF Assurances admises à participer au marché des pensions de titres, Egalité de traitement en matière d'impôt anticipé PDF La Banque nationale suisse choisit une nouvelle plate-forme de négoce pour l'exécution des opérations de politique monétaire PDF La Banque nationale adapte sa politique en matière de titres éligibles à la nouvelle ordonnance sur les liquidités PDF Adaptation des procédures afférentes aux facilités permanentes de la Banque nationale suisse PDF Archive des circulaires 2003 Circulaire: Pensions de titres au taux lombard PDF Circulaire: Pensions de titres contre francs suisses - nouveau "SNB GC Basket" PDF Circulaire: Pensions de titres contre francs suisses - "SNB GC Basket" PDF Circulaire: Pensions de titres contre francs suisses avec la Banque nationale suisse - Garde de titres libellés en monnaies étrangères et émis par des débiteurs domiciliés dans les pays de l'UE PDF 2004 Circulaire: La BNS administrera la composition des paniers de tous les titres éligibles dans les pensions de titres avec elle PDF Circulaire: Titres admis par la BNS dans ses pensions - Extension par l'entrée d'emprunts d'Etat néerlandais PDF Circulaire: Directives générales de la Banque nationale suisse sur ses instruments de politique monétaire / Introduction de la facilité pour resserrements de liquidités PDF Circulaire: Facilité pour resserrements de liquidités - Passage des crédits lombard traditionnels aux pensions de titres au taux spécial, avec dépôt de couverture "BNS" à la SIS PDF 2005 Circulaire: Extension des titres admis par la BNS dans ses pensions PDF Circulaire: Modification des dispositions régissant les liquidités (art. 16 OB) PDF Circulaire: Simplification de la procédure appliquée aux recours à la facilité pour resserrements de liquidités (pensions de titres au taux spécial) PDF 2006 Circulaire: Modification de la structure des paniers et extension du cercle des titres admis par la BNS dans ses pensions PDF 2007 Circulaire: Facilité intrajournalière - Obtention de liquidités par Direct Hit PDF Circulaire: Titres admis par la BNS dans ses pensions - nouvelle définition PDF