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Informations sur le fonctionnement du SIC

Vous trouverez sous les liens ci-dessous des informations générales sur les opérations passées avec la BNS et sur la participation au système SIC:

Les Conditions générales (CG) règlent les relations que la BNS noue en concluant des actes juridiques en vertu des art. 9 ss LBN.

La Note sur le trafic des paiements sans numéraire donne notamment une vue d'ensemble du système de virement, du système SIC, des catégories de participants admises et des conditions de participation.

Note sur le trafic des paiements sans numéraire (état: le 1er juillet 2017)
PDF

Le registre des comptes de virement permet de rechercher facilement des informations sur les titulaires des comptes de virement à la BNS.

L'Operations Center de SIC Interbank Clearing SA (www.six-interbank-clearing.com) est à la disposition des utilisateurs pour toutes les questions opérationnelles et techniques au sujet du système SIC. Le site correspondant fournit des informations générales ainsi qu'une liste de contacts en rapport avec le système SIC et comprend des liens pour des indications plus détaillées sur les sujets suivants:

Revue spécialisée CLEARIT
Répertoire électronique IID
Jours fériés bancaires en Suisse
PDF (27 kB)
Extranet

Pour tout renseignement concernant la BNS en tant qu'administratrice du système SIC, par exemple lors de reports de l'arrêt de clearing ou de paiements backup, veuillez vous adresser à:

SNB SIC Operations
Banque nationale suisse
SIC Operations
Case postale
CH-8022 Zurich
E-mail snbsic.ops@snb.ch
Tél. +41 58 631 30 30
Fax +41 58 631 51 26