Banque nationale suisse (BNS) Rapport de gestion 2010

Rapport de gestion 2010

Compte rendu d’activité

Politique monétaire

	1.1.	Principes
	1.2.	Stratégie de politique monétaire
	1.3.	Evolution économique internationale
	1.4.	Evolution économique en Suisse
	1.5.	Décisions de politique monétaire

Approvisionnement du marché monétaire en liquidités

	2.1.	Principes
	2.2.	Instruments de politique monétaire
	2.3.	Gestion des liquidités en 2010
	2.4.	Aide extraordinaire sous forme de liquidités
	2.5.	Réserves minimales
	2.6.	Titres admis par la BNS dans ses pensions
	2.7.	Appels d’offres pour pensions de titres contre dollars des Etats-Unis
	2.8.	Bons de la BNS – USD

Approvisionnement en numéraire

	3.1.	Principes
	3.2.	Services de caisse et agences
	3.3.	Billets de banque
	3.4.	Pièces de monnaie

Contribution au bon fonctionnement du trafic des paiements sans numéraire

Gestion des actifs

	5.1.	Principes
	5.2.	Processus de placement et de contrôle des risques
	5.3.	Evolution et structure des actifs
	5.4.	Profil de risque
	5.5.	Résultat des placements

Contribution à la stabilité du système financier

	6.1.	Principes
	6.2.	Principaux axes de l’exercice 2010
	6.3.	Monitoring du système financier
	6.4.	Mesures visant à renforcer la stabilité financière
	6.5.	Surveillance des systèmes de paiement et de règlement des opérations sur titres
	6.6.	Coopération internationale dans le domaine de la réglementation des marchés financiers
	6.7.	Fonds de stabilisation

Participation à la coopération monétaire internationale

	7.1.	Principes
	7.2.	Fonds monétaire international
	7.3.	Banque des Règlements Internationaux
	7.4.	OCDE
	7.5.	Aide technique

	8.	Services bancaires rendus à la Confédération
	9.	Statistique

Rapport financier

	1.	Conditions-cadres sur le plan légal
	2.	Organisation et tâches
	3.	Gouvernement d’entreprise
	4.	Ressources

	5.	Changements au sein des organes et de la Direction
	6.	Marche des affaires

	6.1.	Résultat de l’exercice 2010
	6.2.	Provision pour réserves monétaires
	6.3.	Distribution du bénéfice
	6.4.	Composition des réserves monétaires de la Banque nationale
	6.5.	Comparaison pluriannuelle de l’actif et du passif

	1.	Bilan au 31 décembre 2010 (maison mère)
	2.	Compte de résultat (maison mère) et affectation du bénéfice de l’exercice 2010
	3.	Variation des fonds propres (maison mère)
	4.	Annexe aux comptes annuels (maison mère) au 31 décembre 2010

	4.1.	Principes de comptabilisation et d’évaluation
	4.2.	Informations complémentaires sur le bilan et le compte de résultat
	4.3.	Commentaire des opérations hors bilan
	4.4.	Système de contrôle interne
	4.5.	Gestion des risques

Rapport de l’organe de révision à l’Assemblée générale

	1.	Introduction
	2.	Bilan et compte de résultat du fonds de stabilisation
	3.	Annexe aux informations financières sur le fonds de stabilisation au 31 décembre 2010

	1.	Bilan consolidé au 31 décembre 2010
	2.	Compte de résultat consolidé 2010
	3.	Variation des fonds propres (comptes consolidés)
	4.	Annexe aux comptes consolidés au 31 décembre 2010

	4.1.	Commentaire de l’activité
	4.2.	Principes de comptabilisation et d’évaluation
	4.3.	Informations complémentaires sur le bilan et le compte de résultat consolidés

Rapport de l’organe de révision à l’Assemblée générale

	1.	Chronique monétaire 2010
	2.	Organes de la Banque et conseils consultatifs régionaux
	3.	Organigramme
	4.	Publications et moyens d’information
	5.	Adresses
	6.	Abréviations et différences dans les totaux