Banque nationale suisse (BNS) Trafic des paiements (aperçu)

Trafic des paiements (aperçu)

Aperçu

En Suisse, la Banque nationale, les banques et PostFinance sont les principaux agents du trafic des paiements. L’institut d’émission approvisionne l’économie en numéraire par l’intermédiaire des banques et de PostFinance. Sur le plan opérationnel, le trafic des paiements électroniques est assuré par SIX Group, une entreprise commune des banques, et par PostFinance. La Banque nationale surveille le Swiss Interbank Clearing (SIC) et tient les comptes des participants. Le SIC est le plus important système de paiement en Suisse. Il sert au règlement de presque tous les engagements interbancaires, que les paiements portent sur de gros ou de faibles montants.

Système de paiements interbancaires SIC

La Banque nationale a confié à SIX Interbank Clearing SA, une filiale de SIX Group, l'exploitation du système électronique de paiements interbancaires SIC. Les banques et, en partie, PostFinance recourent au SIC pour le trafic des paiements. Le SIC est raccordé directement au système de règlement des opérations sur titres SECOM de SIX SIS SA. Ce raccordement permet d'assurer une livraison et un paiement simultanés dans l'exécution des opérations sur titres, y compris des pensions de titres. Depuis mai 2000, le règlement des chèques est assuré lui aussi par le SIC. Les autres services bancaires en matière de paiement, les échanges de supports de données (DTA), le système de recouvrement direct (LSV), les retraits aux bancomats et aux stations-service ainsi que les opérations par ec-direct avaient déjà été intégrés au SIC au cours des années précédentes.

Continuous Linked Settlement System

Le Continuous Linked Settlement System (CLS) est entré en service en septembre 2002. Il s’agit d’un système mondial de paiements qui traite les deux volets d’une opération de change selon le principe "donnant donnant", ce qui élimine le risque de règlement. Dans le système CLS, le règlement du volet en francs des opérations est possible grâce à une liaison directe entre le SIC et CLS Bank, l’exploitant de ce système. Pour que ce système fonctionne bien, les banques doivent régler leurs paiements en passant par le SIC à certains moments de la journée. L'octroi, par la Banque nationale, de liquidités intrajournalières facilite aux banques le déroulement des paiements dans les délais fixés.

Trafic des paiements en euros des banques suisses

Afin de pouvoir accéder au système de paiement en euros, soit à TARGET («Trans-European Automated Real-time Gross settlement Express Transfer»), les banques suisses et la Poste disposent d’une banque de clearing, la Swiss Euro Clearing Bank (SECB), à Francfort-sur-le-Main. Cette dernière exploite le système euroSIC qui, dans sa conception, est semblable au système SIC. La plupart des banques suisses et PostFinance effectuent leurs virements en euros par l’intermédiaire de cette banque.