Informations sur les opérations du système
Vous trouverez sous les liens suivants des informations générales sur la participation au système SIC et sur les opérations passées avec la BNS:
Les Conditions générales (CG) règlent les relations que la BNS peut nouer en concluant des actes juridiques en vertu des art. 9 ss LBN.
La Note sur le trafic des paiements sans numéraire donne notamment une vue d'ensemble du système SIC, du système de virement, des catégories de participants admises et des conditions de participation.
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Note sur le trafic des paiements sans numéraire
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Outre des informations générales et statistiques sur le système SIC, le site Internet de SIX Interbank Clearing SA (www.six-interbank-clearing.com) propose également la version en ligne de la revue spécialisée CLEARIT, le répertoire électronique du clearing bancaire et des indications sur les jours fériés bancaires en Suisse. Il est en outre possible d'accéder, via un lien distinct, à l'Extranet de SIX Interbank Clearing SA et d'y consulter diverses circulaires et manuels.
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Revue spécialisée CLEARIT
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Répertoire électronique CB
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Jours fériés bancaires en Suisse
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Extranet
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Le registre des comptes de virement permet de rechercher facilement des informations sur les titulaires des comptes de virement à la BNS.
