Le système de paiement Swiss Interbank Clearing (SIC)
Le Swiss Interbank Clearing (SIC) est le système électronique de paiement central suisse par lequel les établissements financiers qui y participent règlent les paiements portant sur de gros montants ainsi qu’une partie des paiements portant sur de faibles montants en francs suisses. Il est exploité, sur mandat de la Banque nationale, par SIX Interbank Clearing SA. Le système SIC est également d'une importance capitale pour la mise en œuvre de la politique monétaire de la Banque nationale suisse.
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Rapport sur le système SIC
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Allemand: Anglais:
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Evaluation du Swiss Interbank Clearing au regard des Principes fondamentaux pour les systèmes de paiement d'importance systémique (seulement en anglais)
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Le système de règlement des opérations sur titres SECOM
Elément central de l’infrastructure suisse des marchés financiers, le système de règlement des opérations sur titres SECOM permet d’assurer la garde des instruments financiers négociables et le règlement des opérations sur ces instruments en Suisse. Les opérations conclues à la Bourse suisse (SIX Swiss Exchange) peuvent être réglées de façon entièrement informatisée, c’est-à-dire sans intervention manuelle, par le système SECOM, ce qui permet de réduire les coûts et les risques liés au négoce, à la compensation et au règlement de ces opérations. La garde des instruments financiers et le règlement des opérations sur ces instruments comportent eux aussi des risques, aussi bien pour le fournisseur de prestations que pour le bénéficiaire. Le système SECOM est défini de telle sorte que ces risques soient éliminés ou réduits au minimum.
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Rapport sur le système SECOM
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Allemand: Anglais:
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La contrepartie centrale SIX x-clear
Au moment de la conclusion d’une opération entre deux parties sur une plate-forme de négoce, une contrepartie centrale intervient pour prendre en charge les engagements contractés et garantir leur réalisation. De plus, elle évalue et compense les positions de négoce et déclenche à l’échéance fixée l'exécution de l’ordre de paiement ou de livraison concerné. SIX x-clear SA se charge de ces tâches pour les actions et les exchange traded funds (ETF) négociés auprès de SIX Swiss Exchange et du London Stock Exchange (LSE).
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Rapport sur le système x-clear
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Allemand: Anglais:
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Evaluation de l'observation des recommandations pour les contreparties centrales du CPSS/IOSCO (seulement en anglais)
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Continuous Linked Settlement (CLS), le système pour le règlement des opérations de change
Le Continuous Linked Settlement (CLS) est un système mondial de paiement qui a été mis en service en septembre 2002 pour le règlement des opérations de change. Une infrastructure a ainsi été créée, dont le mécanisme «paiement contre paiement» élimine le risque de règlement inhérent aux opérations de change qui passent par des correspondants bancaires. Compte tenu du volume des transactions sur les marchés des changes internationaux, le CLS apporte une contribution importante à la stabilité du système financier mondial grâce à son mécanisme de règlement permettant de réduire les risques.
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Rapport sur Continuous Linked Settlement (CLS), le système pour le règlement des opérations de change
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Allemand: Anglais:
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